Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE BULLES
M. Hervé TRANCHAND

Numéro de dépôt :
4007032
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
ICE BULLES de Hervé TRANCHAND

Présentation de la marque ICE BULLES

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par monsieur Hervé TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Hervé TRANCHAND domicilié(e) 43 chemin des Carraires - 83270 - LES LECQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque ICE BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE BULLES est expirée depuis le 24 mai 2023.

Hervé TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes : SODASTAR , Biscuits Box , BLONDE DU SUD BIERE LA LECQUOISE LOVE , Créa Bulles


M. Hervé TRANCHAND - 43 chemin des Carraires - 83270 - LES LECQUES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Limonade, limonade aromatisée, jus de fruits, bière ;

Vins effervescents, cocktails à base d'alcool.